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DECRET/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du premier Mai 1793, l'an second de la République Françoise [sic]./ Relatif au service des Postes & Messageries.
Discours / prononcé par le roi / à l'Assemblée Nationale, / Le 4 Février 1790
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE/ Du 21 Janvier 1793 l'an 2e de la République Françoise. [sic]/ Qui décerne les honneurs du Panthéon François [sic] à Michel Lepelletier,/ Représentant du peuple, & décrète d'accusation Paris, ancien garde du roi, son...
Standard atlas of Macon County, Missouri : including a plat book of the villages, cities and townships of the county, map of the state, United States and world : farmers directory, reference business directory and departments devoted to general information, analysis of the system of U.S. land surveys, digest of the system of civil government, etc. etc. /
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Standard atlas of Marshall County, Indiana : including a plat book of the villages, cities and townships of the county, map of the state, United States and world, patrons directory, reference business directory and departments devoted to general information, analysis of the system of U.S. land surveys, digest of the system of civil government, etc. etc. /
N°. 1533./ DECRET/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du 8 Septembre 1793, l'an second de la République Françoise [sic], une et indivisible,/ Relatif aux Baux des biens des Emigrés comprenant des parties de Forêts.
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DECRETS./ DECRET/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du 18 Mars 1793, l'an second de la République Françoise [sic],/ Relatif au jugement des Emigrés & des Prêtres déportés,/ arrêtés sur le territoire de la République.
DECRET/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du premier Mai 1793, l'an second de la République Françoise [sic]./ Relatif au service des Postes & Messageries.
Décret de la Convention Nationale/Du Dix juin 1793, L'An Deuxième de la République Française.
INSTRUCTION/ POUR L'ORDRE A OBSERVER/ LE JOUR DE LA FETE/ DE LA REUNION./ IMPRIMEE PAR ORDRE DE LA CONVENTION NATIONALE/ Le 10 Août 1793, l'an deuxième de la République française.
N°. 953./ DECRET/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du 5 Juin 1793, l'an second de la République Françoise [sic],/ Relatif à la fouille du Salpêtre pendant/ la guerre.
DECRETS/ DE LA CONVENTION/ NATIONALE./ Du 27 Septembre 1793, l'an second de la République Françoise [sic],/ une et indivisible,/ Qui met les citoyens de la premiere [sic] réquisition à la disposition/ du Ministre de la Guerre.
DECRET/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du 15 Mai 1793, l'an second de la République Françoise [sic]./ Qui déclare nulle & comme non-avenue toute création/ de Tribunal extraordinaire, faite sans aucune auto-/risation expresse de la Convention Nationale
DECRETS/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du 19 Juillet 1793, l'an second de la République Française
Резюме
Affiche
Lettre - " DECRETS/ DE LA/ CONVENTION NATIONALE,/ Du 19 Juillet 1793, l'an second de la République Française,/ 1º Qui convoque pour le 28 Juillet les Assemblées primaires en retard, pour émettre/ leur voeu sur l'acceptation de l'Acte constitutionnel./ LA CONVENTION NATIONALE, après avoir entendu,/ le rapport du comité de salut public, décrète:/ ARTICLE PREMIER./ Toutes les assemblées primaires qui, par les intrigues/ coupables de leurs administrateurs, ou par des manoeu-/vres criminelles, ou pour toute autre cause que ce soit,/ n'auroient [sic] pas reçu le Décret du 27 juin, des assem-/ blées primaires, sont convoquées pour le dimanche/ 28 juillet. [...] A Paris, le dix-neuvième jour/ du mois de juillet mil sept cent quatre-vingt-treize, l'an/ second de la république française. Signé DEFORGUES./ Contresigné GOHIER. Et scellée du sceau de la République./ Certifié conforme aux originaux. "
Lettre - B.C.: " De l'Imprimerie de la Loterie Nationale de France. "
Marque du musée - B.C.: " CARNAVALET "
Tampon - B.C.: " VILLE/ DE/ PARIS "H.G.: " ARCHIVES/ 1 2 8 3 6 "
Politique, Histoire, Révolution française, 1789-1799, Administration, Décret, Convention nationale, Délibération, Assemblée, Déclaration des droits de l'homme, Acte constitutionnel, Jean César Battelier (ou Battellier), Simon Edme Monnel (1747-1822), Jean Bon-Saint-André, Dupuis fils, Jean-Baptiste Robert Lindet (1746-1825), Pierre Antoine Laloy (1749-1846), François Louis Deforgues (François Louis Michel Chemin des Forgues, dit) (1759-1840), Louis Jérôme Gohier (1746-1830), Affiche typographique non illustrée